Avec le retour des beaux jours vient aussi le temps de problèmes de voisinage… Avec la question : mon voisin peut-il se plaindre du bruit alors qu’il laisse ses fenêtres ouvertes ?

La réponse est… oui ! Quelles que soient les conditions, on est toujours responsable de la gêne acoustique que l’on engendre dans son voisinage.
Peu importe que l’isolation soit mauvaise ou que les fenêtres soient ouvertes : si l’on fait trop de bruit chez ses voisins, on est en tort aux yeux de la loi !

Pour rappel, une activité professionnelle culturelle ou sportive  peut engendrer une émergence globale (différence entre le bruit de fond et le bruit ambiant comprenant son activité) de 5dB(A) en période diurne et 3dB(A) en période nocturne. Au delà de cela, le bruit est considéré comme une gêne aux yeux de la loi. Attention toutefois, cette tolérance peut être pondérée par la durée totale d’apparition du bruit. Plus celle-ci est courte, plus la loi est permissive quant à l’émergence tolérée (jusqu’à 11dB(A) diurnes et 9dB(A) nocturnes si la durée d’apparition du bruit est inférieure à 10 secondes). Dans ces cas de figure, n’hésitez pas à nous demander une étude acoustique, qui permettra d’établir si la réglementation est respectée et, au besoin, comment régler les problèmes.

Concernant les particuliers, la caractérisation de la gêne par le code de l’environnement est beaucoup plus vague et subjective. Il est alors primordial que chaque parti sache faire preuve de mesure et de compréhension. Une étude acoustique n’est généralement pas le meilleur outil pour régler ce type de problématique, à moins d’être utilisée comme un outil de médiation plutôt que comme un moyen de pression. Juridiquement, dans un cas de litige entre particuliers, c’est en effet le constat d’un représentant de la loi qui fait foi… Et ce dernier ne nécessite même pas de mesures : juste une simple écoute à l’oreille nue.
L’étude acoustique, elle, est pertinente si vous souhaitez trouver une solution matérielle à cotre problème, en déterminant par quel moyen vous protéger des nuisance du voisinage (ou à l’inverse pour protéger votre voisinage).

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations, n’hésitez pas à consulter les articles correspondant à ces thématiques dans le code de la santé publique.